Marque enregistrée - Marque en non vigueur

château haut duverger
M. gravino bruno

Numéro de dépôt :
3990650
Date de dépôt :
16/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2023
château haut duverger de gravino bruno

Présentation de la marque château haut duverger

Déposée le 16 mars 2013 par monsieur gravino bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « château haut duverger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur gravino bruno domicilié(e) la grave - 33710 - SAINT CIERS DE CANESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gravino bruno domicilié(e) la grave - 33710 - SAINT CIERS DE CANESSE - France.

La marque château haut duverger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château haut duverger est expirée depuis le 16 mars 2023.

gravino bruno a également déposé les autres marques suivantes : château le baron de la chapelle


M. gravino bruno - la grave - 33710 - SAINT CIERS DE CANESSE - France


M. gravino bruno - la grave - 33710 - SAINT CIERS DE CANESSE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Vins d'appellation d'origine.